Politiques des Ressources éducatives

Description	Date	Taille
SEJ 2011-2012 11 Organisation des services éducatifs aux EHDAA.pdf Organisation des services éducatifs aux élèves EHDAA	2012 03 01	538 ko
SEJ 03-04 08 Services de garde.pdf SEJ 03-04 08 Services de garde	2011 02 01	146 ko
SEJ02-03 02 Adm et inscription services éducatifs_maj2009.pdf Admission et inscription aux services éducatifs	2010 01 26	68 ko
SEJ 07-08 10 Regle Passage.pdf Règles pour le passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et celles pour le passage du premier cycle au second cycle du secondaire	2008 06 19	53 ko
SEJ 05-06 09.pdf Application d'une mesure extrême, l'expulsion d'élève	2006 07 13	62 ko

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